MENTIONS LÉGALES
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Mi-Temps Loisirs l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Edition du site
Le présent site, accessible à l’URL http://mi-tempsloisirs.weebly.com (le « Site »), est édité par :
L’association Mi-Temps Loisirs, est une association de droit local inscrite au Registre des Associations du Tribunal d’Instance de METZ, volume 96, folio 10. Son siège est situé 25 rue Jean-Sébastien Bach 57950 MONTIGNY-LES-METZ, et est représentée par Charles BARDELLER dûment habilité.
SIREN :397 440 470
SIRET : 397 440 470 00029
Affiliations : FFSP - ANCV - CLUB VOSGIEN
Hébergement
Le Site est hébergé par la société WEEBLY/SQUARE, située à San Fransisco USA, (contact téléphonique : +18444933259).
https://www.weebly.com/app/help/intg/contact-pages/account-recovery
https://www.weebly.com/?lang=fr_FR
Directeur de publication
Le Directeur de la publication du Site est Charles BARDELLER
Nous contacter
Par téléphone : +33387504418
Par email : [email protected]
Par courrier : 25 rue Jean-Sébastien Bach 57950 MONTIGNY-LES-METZ
Droit d’auteur et propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables, les représentations iconographiques et photographiques et les séquences animées.
Les photos publiées sur ce site sont réalisées par des photographes amateurs. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, du contenu (texte et photo) du site http://mi-tempsloisirs.weebly.com, faite sans l’autorisation expresse du directeur de publication est illicite au sens du code de la propriété intellectuelle. Toute utilisation d’informations provenant du site http://mi-tempsloisirs.weebly.com doit obligatoirement mentionner en référence la source de l’information ainsi que l’adresse internet du site « Mi-Temps Loisirs ».
Politique de confidentialité
Aucune donnée personnelle n’est collectée directement sur le Site.
Les informations que vous aurez communiquées à Mi-Temps Loisirs, par d’autres canaux (mail, courrier, téléphone…) ne sont en aucun cas partagées avec des tiers, sauf dans les cas suivants :
Cookies
L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. Le paramétrage de votre logiciel de navigation permet d'informer de la présence de cookies et éventuellement de la refuser
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Mi-Temps Loisirs l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Edition du site
Le présent site, accessible à l’URL http://mi-tempsloisirs.weebly.com (le « Site »), est édité par :
L’association Mi-Temps Loisirs, est une association de droit local inscrite au Registre des Associations du Tribunal d’Instance de METZ, volume 96, folio 10. Son siège est situé 25 rue Jean-Sébastien Bach 57950 MONTIGNY-LES-METZ, et est représentée par Charles BARDELLER dûment habilité.
SIREN :397 440 470
SIRET : 397 440 470 00029
Affiliations : FFSP - ANCV - CLUB VOSGIEN
Hébergement
Le Site est hébergé par la société WEEBLY/SQUARE, située à San Fransisco USA, (contact téléphonique : +18444933259).
https://www.weebly.com/app/help/intg/contact-pages/account-recovery
https://www.weebly.com/?lang=fr_FR
Directeur de publication
Le Directeur de la publication du Site est Charles BARDELLER
Nous contacter
Par téléphone : +33387504418
Par email : [email protected]
Par courrier : 25 rue Jean-Sébastien Bach 57950 MONTIGNY-LES-METZ
Droit d’auteur et propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables, les représentations iconographiques et photographiques et les séquences animées.
Les photos publiées sur ce site sont réalisées par des photographes amateurs. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, du contenu (texte et photo) du site http://mi-tempsloisirs.weebly.com, faite sans l’autorisation expresse du directeur de publication est illicite au sens du code de la propriété intellectuelle. Toute utilisation d’informations provenant du site http://mi-tempsloisirs.weebly.com doit obligatoirement mentionner en référence la source de l’information ainsi que l’adresse internet du site « Mi-Temps Loisirs ».
Politique de confidentialité
Aucune donnée personnelle n’est collectée directement sur le Site.
Les informations que vous aurez communiquées à Mi-Temps Loisirs, par d’autres canaux (mail, courrier, téléphone…) ne sont en aucun cas partagées avec des tiers, sauf dans les cas suivants :
- Avec votre consentement explicite.
- Pour se conformer à des obligations légales.
- Pour protéger nos droits, notre propriété ou notre sécurité, ainsi que ceux de nos utilisateurs ou du public.
Cookies
L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. Le paramétrage de votre logiciel de navigation permet d'informer de la présence de cookies et éventuellement de la refuser